Documents utiles

Vous trouverez dans cette rubrique des liens vers des guides, fiches et autres documents, classés par risque.

Histoire de la prévention

Document ” Acteurs et législation en France de 1810 à 2021″ du Ministère du Travail :

https://travail-emploi.gouv.fr

QVCT : Qualité de Vie et des Conditions de Travail

En juin 2013, la Qualité de Vie au Travail prend une tournure officielle grâce à l’accord national interprofessionnel signé par les partenaires sociaux.

« Les conditions dans lesquelles les salariés exercent leur travail et leur capacité à s’exprimer et à agir sur celui-ci déterminent la perception de la qualité de vie au travail.» (ANI QVT-EP 19.06.2013).

L’enjeu est de mieux concilier la performance de l’entreprise et la santé des salariés en agissant sur le travail, ses conditions de réalisation et les conditions d’emploi.

Les repères fondateurs de l’ANI de 2013 sont réaffirmés par l’ANI du 9 décembre 2020 (relatif à la prévention renforcée et à une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail) qui introduit la QVCT.

« La qualité de vie au travail vise d’abord le travail, les conditions de travail, et la possibilité qu’elles ouvrent ou non de “faire du bon travail”, dans le cadre de son organisation ».

Clairement aborder la QVCT implique la prise en compte du travail réel.

accord national interprofessionnel du 19 juin 2013 (relatif à une politique d’amélioration de la qualité de vie au travail et de l’égalité professionnelle) cet accord demeure une référence et apporte plusieurs repères fondateurs

l’ANI du 9 décembre 2020 (relatif à la prévention renforcée et à une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail)

il introduit la QVCT.

« Sa définition, sa conduite et son évaluation sont des enjeux qui doivent être placés au cœur du dialogue social ».
Ce sont « les conditions dans lesquelles les salariés exercent leur travail et leur capacité à s’exprimer et à agir sur le contenu de celui-ci qui déterminent la perception de la QVT qui en résulte ».

« La qualité de vie au travail désigne et regroupe sous un même intitulé les actions qui permettent de concilier à la fois l’amélioration des conditions de travail pour les salariés et la performance globale des entreprises, d’autant plus quand leurs organisations se transforment »

Pour aller plus loin

L’Anact a été un précurseur en matière de QVT et depuis 10 ans elle a développé des outils et méthodes pour aborder la QVT et aujourd’hui la QVCT.

Qualité de vie et des conditions de travail : de quoi parle-t-on ? anact.fr

Retrouvez ici le référentiel QVCT proposé par l’Anact,

Vous y trouverez des axes de travail, des exemples d’actions vertueuses, des outils à déployer dans votre structure.

Référentiel qualité de vie et des conditions de travail (QVCT ). Editions de l’Anact, 07/2023, 10 pages

BERGOUIGNAN, Jean-Paul. La qualité de vie au travail : une opportunité de création de valeur. La revue des conditions de travail numéro 4, 05/2016, p. 85-92

Guide de la qualité de vie au travail : Outils et méthodes pour conduire une démarche QVT. Ministère de l’action et des comptes publics, 04/2019, 54 pages