Fiches pratiques

Vous trouverez dans cette rubrique des liens vers des guides, fiches et autres documents, classés par risque.

QVCT : Qualité de Vie et des Conditions de Travail

En juin 2013, la Qualité de Vie au Travail prend une tournure officielle grâce à l’accord national interprofessionnel signé par les partenaires sociaux.

« Les conditions dans lesquelles les salariés exercent leur travail et leur capacité à s’exprimer et à agir sur celui-ci déterminent la perception de la qualité de vie au travail.» (ANI QVT-EP 19.06.2013).

L’enjeu est de mieux concilier la performance de l’entreprise et la santé des salariés en agissant sur le travail, ses conditions de réalisation et les conditions d’emploi.

Les repères fondateurs de l’ANI de 2013 sont réaffirmés par l’ANI du 9 décembre 2020 (relatif à la prévention renforcée et à une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail) qui introduit la QVCT.

« La qualité de vie au travail vise d’abord le travail, les conditions de travail, et la possibilité qu’elles ouvrent ou non de “faire du bon travail”, dans le cadre de son organisation ».

Clairement aborder la QVCT implique la prise en compte du travail réel.

accord national interprofessionnel du 19 juin 2013 (relatif à une politique d’amélioration de la qualité de vie au travail et de l’égalité professionnelle) cet accord demeure une référence et apporte plusieurs repères fondateurs

 l’ANI du 9 décembre 2020(relatif à la prévention renforcée et à une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail) 

il introduit la QVCT.

« Sa définition, sa conduite et son évaluation sont des enjeux qui doivent être placés au cœur du dialogue social ».
Ce sont « les conditions dans lesquelles les salariés exercent leur travail et leur capacité à s’exprimer et à agir sur le contenu de celui-ci qui déterminent la perception de la QVT qui en résulte ».

« La qualité de vie au travail désigne et regroupe sous un même intitulé les actions qui permettent de concilier à la fois l’amélioration des conditions de travail pour les salariés et la performance globale des entreprises, d’autant plus quand leurs organisations se transforment »

Pour aller plus loin

L’Anact a été un précurseur en matière de QVT et depuis 10 ans elle a développé des outils et méthodes pour aborder la QVT et aujourd’hui la QVCT.

 Qualité de vie et des conditions de travail : de quoi parle-t-on ? anact.fr

Retrouvez ici le référentiel QVCT proposé par l’Anact,

Vous y trouverez des axes de travail, des exemples d’actions vertueuses, des outils à déployer dans votre structure.

Référentiel qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) Editions de l’Anact, 07/2023, 10 pages

BERGOUIGNAN, Jean-Paul. La qualité de vie au travail : une opportunité de création de valeurLa revue des conditions de travail numéro 4, 05/2016, p. 85-92

Guide de la qualité de vie au travail : Outils et méthodes pour conduire une démarche QVT. Ministère de l’action et des comptes publics, 04/2019, 54 pages

Risque radioactif

  • Cahier de prévention du CNRS :

https://www.dgdr.cnrs.fr/sst/cnps/guides/radioprotection.htm

Mise à jour janvier 2018

Complet, organisé en chapitre, possibilité de choisir directement des chapitres ou de télécharger le guide entier

  • Guides et fiches techniques de l’IRSN :

https://www.irsn.fr/FR/professionnels_sante/documentation/Pages/guides.aspx

Guide générique mis à jour en 2008

Multiples guides disponibles, plus axés sur la problématique médecine / patient.

  • Guide INRS Les rayonnements ionisants, Prévention et maîtrise du risque :

Mis à jour en 2006

https://www.inrs.fr/media.html;jsessionid=6CBAECADB42E8F46A7BEF9E3493AB420?refINRS=ED%20958

  • Dossier INRS : Réglementation et démarche de prévention :

Mise à jour en 2021

https://www.inrs.fr/risques/rayonnements-ionisants/reglementation.html

Plutôt axé réglementation

  • CEA : Fiches « l’essentiel sur » :

Mise à jour en 2015

https://www.cea.fr/comprendre/Pages/radioactivite/essentiel-sur-la-radioprotection.aspx

Assez grand public, aborde les grandes thématiques

  • Ministère du travail : Rayonnements ionisants (RI) et Radioprotection (RP) des travailleurs

Mises à jour très régulières (dernière septembre 2022)

https://travail-emploi.gouv.fr/sante-au-travail/prevention-des-risques-pour-la-sante-au-travail/article/rayonnements-ionisants-ri-et-radioprotection-rp-des-travailleurs

Synthétique, aborde les définitions, réglementation et mesures de protection.

Risque biologique

  • Dossier “Risques biologiques” de l’INRS :

https://www.inrs.fr/risques/biologiques/ce-qu-il-faut-retenir.html

Mise à jour janvier 2020

  • Page “Risques biologiques” de l’Inserm :

https://pro.inserm.fr/

  • Cahier de prévention “risques biologiques” du CNRS :

https://www.dgdr.cnrs.fr/sst/cnps/guides/risquebio.htm

4ème édition – mai 2017

  • Page “Pratiques de recherche réglementées” du MESR :

https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/

Informations réglementaires sur les OGM, les échantillons biologiques humains et l’expérimentation animale

  • Brochure “Les risques biologiques liés aux techniques de génie génétique en laboratoire” de l’INRS :

Publiée en 2012

https://www.inrs.fr/

  • Article “Risques biologiques en animalerie de recherchede l’INRS :

Publié en 2017

https://www.inrs.fr/

  • Fiche “Risque animalier” de Bossons Futés :

Mise à jour en 2008

http://www.bossons-fute.fr/

  • Base de données EFICATT de l’INRS :

Mise à jour régulièrement

https://www.inrs.fr/publications/bdd/eficatt.html

Base de données sur les agents pathogènes

  • Réseau Ressource Risque biologique

https://www.esst-inrs.fr/3rb/agents_biologiques.php

Réseau entre l’INRS, l’Education Nationale et l’Assurance Maladie

  • AES : Fiche AES de Bossons Futés

Mise à jour en 2017

http://www.bossons-fute.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=735:risque0035&catid=3&Itemid=4

  • AES : site du GERES (Groupe d’Etude sur le Risque d’Exposition des Soignants)

https://www.geres.org/aes-et-prevention/

  • Allergies : fiche “Risques biologiques en milieu de travail et maladies respiratoires d’origine allergique et/ou toxinique” de l’INRS

Publiée en 2013

https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%204414

  • Fiche “Les risques biologiques” de Bossons Futés :

Mise à jour en 2011

http://www.bossons-fute.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=1348:les-risques-biologiques-smr&catid=3&Itemid=4

  • Fiche “Les agents biologiques” de l’INRS

Publiée en 2004

https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%20117

Risque Mission

  • Guide missions et affections du CNRS :

Mise à jour en 2019

https://www.dgdr.cnrs.fr/sst/cnmp/missions.htm

Complet sur les questions de vaccination, très axé médical

Risque LASER

  • Dossier complet INRS :

Mise à jour en 2018

https://www.inrs.fr/risques/rayonnements-optiques/rayonnement-laser.html

  • Brochure Rayonnement Laser INRS 

Mise à jour en 2018

https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%206071

  • Guide CNRS : Cahier de la prévention

Mises à jour très régulières (dernière en 2019)

https://www.dgdr.cnrs.fr/sst/cnps/guides/laser.htm

Complet, adapté aux risques en laboratoire.

Risque chimique

En construction…

Déchets

  • Guide du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche :

https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/

EPI (Equipements de Protection Individuelle)

  • Dépliant “Risques chimiques ou biologiques. Retirer ses gants en toute sécurité” de l’INRS :

https://www.inrs

  • Guide récapitulatif Ansell sur les normes européennes en matière de protection des mains

https://www.ansell.com/